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Conditions générales​

Date d’effet : 11 décembre 2023

  1. Acceptation des Conditions
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  2. Modifications des Conditions
    Notre entreprise se réserve le droit de modifier, ajouter ou supprimer des parties de ces Conditions Générales à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement après leur publication. Il est de votre responsabilité de consulter ces conditions périodiquement, et votre utilisation continue de nos Services constitue une acceptation des modifications.
  3. Comptes Utilisateurs
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  4. Propriété Intellectuelle
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  5. Contenu Utilisateur
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  6. Exclusion de Responsabilité
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  7. Liens vers d’Autres Sites Web
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  1. Droits d’Auteur
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  4. Droit Applicable et Règlement des Litiges
    Ces Conditions Générales sont régies par les lois applicables. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents du pays concerné.
  5. Résiliation
    Notre entreprise se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin à votre compte sans préavis en cas de violation de ces Conditions Générales.
  6. Confidentialité
    Votre utilisation de nos Services est également soumise à notre Politique de Confidentialité, disponible ici [lien vers la Politique de Confidentialité].
  7. Force Majeure
    Notre entreprise ne sera pas responsable de tout retard ou manquement à ses obligations en raison de circonstances échappant à son contrôle raisonnable.

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